Conditions d’utilisation et licence

01Objet et documents applicables

SPT Models est un logiciel d’administration et d’inférence multimodèle auto-hébergé édité par SPONGE THEORY, SARL à associé unique, capital de 750 100 €, RCS Versailles 531 261 741, 27 rue Maximilien de Robespierre, 78711 Mantes-la-Ville, France. Contact : contact@sponge-theory.ai ; +33 6 78 91 46 82. Voir les mentions légales.

Ces conditions encadrent le site et constituent la licence du logiciel. Les conditions de vente, l’offre et la confirmation précisent les droits achetés. Les conditions Lemon Squeezy régissent la transaction conclue avec ce revendeur. Les dispositions particulières expressément convenues prévalent sur les dispositions générales incompatibles, sans réduire les droits impératifs.

La version applicable est celle communiquée lors de la commande. Une visite du site ne constitue ni un achat ni l’acceptation d’une nouvelle licence. Les modifications ultérieures ne réduisent pas rétroactivement les droits acquis. Les versions française et anglaise expriment les mêmes engagements ; aucune différence de traduction ne prive un consommateur d’une protection obligatoire.

02Licence du code source

Sous réserve du paiement et du respect du contrat, Sponge Theory accorde à l’acheteur un droit non exclusif d’installer, exécuter, reproduire pour l’exploitation et la sauvegarde, étudier et adapter le code source livré, dans les limites de son offre, pour ses usages personnels ou professionnels, sur une infrastructure qu’il est autorisé à administrer. Pour les versions régulièrement acquises, ce droit dure pendant la durée légale de protection du logiciel : la fin des mises à jour ou de l’abonnement ne l’éteint pas.

Les salariés et prestataires habilités peuvent intervenir pour le compte de l’acheteur dans les limites de sa licence, avec des obligations appropriées de confidentialité et de sécurité. Les copies de sauvegarde non exploitées ne comptent pas comme des installations supplémentaires. Une installation/cluster désigne un environnement SPT Models distinct exploité ; un cluster peut regrouper plusieurs nœuds.

La remise du code ne transfère pas la propriété intellectuelle. La revente, la redistribution à des tiers ou la sous-licence du logiciel ou de son code propriétaire nécessitent un accord écrit spécifique de Sponge Theory. Cette restriction vise la fourniture du logiciel ou de son code en tant que produit à un tiers ; elle n’interdit pas d’héberger une inférence pour des clients, ni de vendre des prestations ou contenus produits grâce à une utilisation autorisée. Cette restriction ne limite ni les exceptions légales relatives aux logiciels ni les droits accordés séparément par les licences des composants libres.

03Offres et licences tierces

Early Adopter couvre trois installations/clusters, douze mois de mises à jour commerciales après l’achat et aucun support. Team prévoit jusqu’à dix nœuds GPU par cluster, des mises à jour et un support prioritaire par email pendant l’abonnement annuel. Enterprise est défini par devis accepté. Les conditions de vente détaillent ces offres. Les limites sont contractuelles, sans clé de licence ni activation requise pour la livraison.

Les composants, modèles, poids et jeux de données tiers conservent leurs licences et conditions propres, qui peuvent imposer des restrictions commerciales, territoriales ou d’usage et des autorisations particulières. Leur référencement ne vaut pas autorisation universelle d’utilisation commerciale. Vérifiez les licences avant téléchargement et exploitation, obtenez les autorisations nécessaires et conservez les notices requises.

04Prérequis et sécurité

La stack centrale utilise Docker Swarm ; Kubernetes et Docker Compose ne sont pas des orchestrateurs de déploiement pris en charge pour cette stack. Portainer, indépendant de Sponge Theory, est recommandé mais n’est pas un achat imposé par la licence. Les workers NVIDIA nécessitent un matériel, des pilotes et un environnement CUDA compatibles avec les modèles choisis. Les workers Apple compatibles fonctionnent nativement sur macOS selon leur documentation. Tous ces types de workers ne sont pas requis simultanément.

RAM, VRAM, stockage et dépendances varient selon le modèle et sa recette : consultez la documentation livrée et la bibliothèque. L’accès à Internet est nécessaire pour l’achat, les téléchargements et les intégrations externes choisis. L’infrastructure, l’énergie, le réseau et les services tiers ne sont pas fournis avec la licence, sauf devis contraire.

L’administrateur gère comptes, permissions, secrets, réseau, sauvegardes et mises à jour, et teste les changements avant leur généralisation. Tout accès non autorisé ou toute atteinte aux systèmes de tiers est interdit. Signalez une vulnérabilité à contact@sponge-theory.ai, sans transmettre de secret ou de donnée personnelle inutile.

05Données et assistance

Vous conservez vos droits sur vos données et devez disposer des droits et bases légales nécessaires à leur traitement, notamment pour les images, voix et données personnelles de tiers. Les droits sur les sorties dépendent du droit applicable et des licences des modèles ; aucune exclusivité ou protection automatique par le droit d’auteur n’est garantie.

L’auto-hébergement ne supprime pas les flux externes des téléchargements, mises à jour et intégrations activées. L’achat ne donne pas automatiquement à Sponge Theory un accès administrateur à votre installation. Un accès de support nécessite une autorisation expresse, un périmètre limité et sa révocation lorsqu’il n’est plus nécessaire. N’envoyez pas de secrets dans une demande de support. Toute intervention impliquant un traitement de données personnelles pour votre compte est subordonnée à la définition préalable des instructions et clauses de sous-traitance applicables.

La politique de confidentialité couvre le site et les échanges commerciaux. L’acceptation de la licence ne vaut pas consentement à la mesure d’audience.

06Usages de l’intelligence artificielle

SPT Models est une plateforme généraliste, pas à elle seule un service médical, juridique ou une solution certifiée pour les décisions réglementées. N’utilisez pas le logiciel pour une activité illicite, une pratique interdite par le règlement européen sur l’IA ou une atteinte aux droits des personnes. Évaluez les obligations de votre cas d’usage avant production. Cette clause ne transfère pas au client les obligations légales de Sponge Theory.

Les générations peuvent contenir des erreurs, biais ou éléments protégés. Prévoyez une supervision proportionnée aux risques et vérifiez les sorties avant diffusion ou décision ayant des conséquences. Respectez les obligations d’information relatives aux interactions IA, contenus synthétiques et hypertrucages ainsi que les droits sur l’image et la voix. Consultez IA et transparence ; cette page n’atteste pas une conformité générale de tous les usages.

07Garanties et responsabilité

Le site peut connaître des interruptions de maintenance ou des incidents. La disponibilité d’une installation auto-hébergée dépend de son infrastructure et de sa configuration. Aucun engagement de disponibilité, de débit ou de délai de support n’existe sans accord spécifique. Cela ne supprime ni les caractéristiques promises ni les garanties légales.

Chaque partie répond des manquements qui lui sont imputables selon le droit applicable. Ces conditions n’imposent aucun plafond général de responsabilité ni exclusion des dommages légalement réparables. Les garanties et recours des consommateurs, notamment la conformité numérique et les mises à jour nécessaires à son maintien, figurent dans les conditions de vente. Ils ne cessent pas avec le support commercial.

08Manquements et fin du contrat

Un manquement suffisamment grave fait l’objet d’une notification motivée indiquant les faits, les mesures demandées et un délai raisonnable de régularisation, normalement de trente jours, adapté au problème. À défaut, la partie lésée peut mettre fin aux obligations affectées dans les conditions légales. Les situations justifiant légalement une action immédiate, notamment pour protéger la sécurité ou faire cesser une atteinte grave, restent soumises à la nécessité et à la proportionnalité.

Le non-renouvellement met fin aux prestations commerciales futures, pas à la licence des versions régulièrement acquises. Une résolution pour manquement grave ou un remboursement impliquant légalement une restitution peut imposer de cesser l’usage concerné et de supprimer les copies, sous réserve des droits légaux et des composants tiers. Ces conditions ne prévoient aucune désactivation automatique à distance. Les données du client ne sont ni supprimées ni retenues comme sanction contractuelle.

09Réclamations et droit applicable

Adressez vos réclamations à contact@sponge-theory.ai ou au siège, avec la référence de commande et une description du problème. Pour une transaction Lemon Squeezy, contactez aussi le vendeur indiqué dans la confirmation. La recherche d’un accord amiable n’empêche pas un recours légal.

Aucun médiateur de la consommation n’est désigné par Sponge Theory à ce jour. Cette absence ne vaut ni renonciation du consommateur à ses droits ni affirmation que les obligations de médiation sont satisfaites.

Le droit français régit la relation avec Sponge Theory, sans priver le consommateur des protections impératives de son pays de résidence lorsqu’elles s’appliquent. Les juridictions compétentes sont déterminées par la loi ; aucune compétence territoriale exclusive n’est imposée au consommateur. Si une clause est inapplicable, les autres restent applicables dans la mesure permise par la loi.